- 84.07 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
- Moteurs pour l'aviation
-
destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté
8407.10.00.20
- Moteurs pour la propulsion de bateaux
- du type hors-bord
- d'une cylindrée excédant 325|cm$3
- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|87
- d'une cylindrée excédant 50|cm$3|mais n'excédant pas 250|cm$3
-
d'une cylindrée excédant 50|cm$3|mais n'excédant pas 125|cm$3 8407.32.10.00
-
d'une cylindrée excédant 125|cm$3|mais n'excédant pas 250|cm$3 8407.32.90.00
- d'une cylindrée excédant 250|cm$3|mais n'excédant pas 1|000|cm$3
- d'une cylindrée excédant 250|cm$3|mais n'excédant pas 500|cm$3
-
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication:
-de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,
-de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon
-de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou
-de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 8407.33.20.10
- d'une cylindrée excédant 500|cm$3|mais n'excédant pas 1|000|cm$3
-
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication:
-de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,
-de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon
-de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou
-de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 8407.33.80.10
- d'une cylindrée excédant 1|000|cm$3
- destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705
-
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), présentant les caractéristiques suivantes :
-d'une cylindrée de 1 200 cm³ ou plus mais n'excédant pas 2 000 cm³,
-d'une puissance de 95 kW mais n'excédant pas 135 kW,
-d'un poids maximal de 120 kg,
destinés à la fabrication des véhicules automobiles du n°8703 8407.34.10.10
- autres
- neufs, d'une cylindrée
- autres moteurs
- d'une cylindrée n'excédant pas 250|cm$3
-
Moteurs à essence à quatre temps, d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm³, destinés à la fabrication d'outils de jardinage des positions 8432, 8433, 8436 ou 8508 8407.90.10.10
-
Unité d'alimentation équipée d'un moteur deux temps :
-d'une puissance de 900 W ou plus, mais sans dépasser 1 100 W,
-d'une cylindrée supérieure à 24 cm3, mais sans dépasser 30 cm3,
-d'une vitesse de rotation supérieure à 8 400 tr/min mais sans dépasser 8 600 tr/min à la puissance maximale,
-d'un régime au ralenti supérieur à 2 800 tr/min, mais sans dépasser 3 200 tr/min, et
-d'une capacité de réservoir de 0,5 l ou plus,
-destinée à la fabrication de machines de jardinage et de leurs composants 8407.90.10.40
- d'une cylindrée excédant 250|cm$3
-
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|8705 8407.90.50.00
- autres
- d'une puissance n'excédant pas 10|kW
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Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication:
- de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,
- de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon
- de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou
- de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 8407.90.80.10
- d'une puissance excédant 10|kW
-
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication:
-de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,
-de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon
-de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou
-de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 8407.90.90.10
-
Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(GPL), présentant
-|6|cylindres,
-|une puissance de|75|kW au minimum et de 80|kW au maximum,
-|des soupapes d'admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance,
utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position|8427 8407.90.90.20
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